Labruguière. Démission au conseil municipal du 18 juin

Labruguière. Démission au conseil municipal du 18 juin

La prochaine réunion du conseil municipal en séance publique aura lieu le jeudi 18 juin à 20 heures à l’hôtel de ville.

Les questions diverses doivent parvenir au secrétariat avant le lundi 15 juin 2015 au plus tard à 17 heures 30. Seront à l’ordre du jour les questions suivantes :

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

Modification du Tableau du Conseil Municipal :
o Démission d’un Conseiller Municipal aux fonctions d’Adjoint et de Conseiller Municipal
o Installation d’un Conseiller Municipal
o Élection d’un Adjoint au Maire
Modification du Tableau des commissions municipales :
o Modification de la dénomination et de la composition des commissions thématiques
– Création d’une Commission Extra-Municipale Communication Création d’un Comité de Rédaction –Le Pylône
– Modification de délégation au SIVU gens du Voyage
– Tirage au sort des jurés d’assise – Année 2016
– Mise en place du Compte Épargne Temps
CACM : rachats des actions communales d’InterMédiaSud
– Relocalisation et Dénomination du Groupe Scolaire Louis Pasteur
– Dénomination du Bureau de vote n°4
Contentieux Monsieur Desablin / Ville de Labruguière
Contrat de Ville de la CACM 2015-2020 – Commune Veille Active – signature du contrat

AFFAIRES FINANCIERES

Décision Modificative n°1 Budget Commune
Fourniture Gaz / Électricité : accord cadre sélection des candidatures – Note de présentation
– Remboursement anticipé du Contrat FFN (Fond Forestier National)
– Autorisation d’occupation du domaine public – fixation du montant de la redevance :
o Fêtes Générales 2015
o Vide grenier de Lamothe

CADRE DE VIE – RESEAUX – ENVIRONNEMENT

Forêt communale : demande d’aide pour projet d’équipement routier
Rapport sur l’eau, l’assainissement collectif et l’assainissement autonome pour 2014

AFFAIRES FONCIERES

Enquête publique : avis du commissaire enquêteur – Aliénation des chemins ruraux
o «LaBâtisse»
o « Le Roumégas »
Lamothe : demande de Monsieur ANDRÉ Éric – désaffectation, déclassement et vente d’une partie du domaine public

URBANISME

Enquête publique : Révision du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du bassin du Thoré : Avis complémentaire de la Commune
PLU : engagement de la procédure de modification N°2

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

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